Coronavirus COVID-19 : comment organiser et mieux gérer sa reprise d’activité
Mis à jour le 29/05/2020
La reprise de production après un arrêt plus ou moins long dû à la crise sanitaire, s’accompagne de nombreuses interrogations sur les mesures de protection à prendre pour les salariés, ou encore sur la réorganisation interne de l’entreprise.
Afin de vous aider, nous vous proposons ci-dessous une liste, non exhaustive mais mise à jour régulièrement, des différents documents (comprenant guides, bonnes pratiques, fiches métiers) à votre disposition et réalisés par l’Etat, la Région ou les filières professionnelles. Ces informations concernent principalement :
les Equipements de Protection Individuelle (EPI)
les obligations de l’employeur
l’organisation de la production
Nous vous rappelons qu’une page similaire consacrée aux dispositions d’appui aux entreprises est disponible à cette adresse.
1. Les Equipements de Protection Individuelle (EPI)
Indispensable à votre reprise, l’approvisionnement en masques, gel hydroalcoolique, visières, etc… semble se rétablir. Plusieurs initiatives ont été mises en place pour vous permettre d’en obtenir. Par ailleurs, l’Assurance Maladie a mis en place une subvention pour aider les TPE-PME (de moins de 50 salariés) à prévenir la transmission du COVID-19 et à protéger leur salariés (+ d’informations sur le site Ameli.fr).
Au niveau national :
- La plateforme masques-pme.laposte.fr, développée par Docaposte - filiale numérique de La Poste - à l’initiative du ministère de l’Economie et en partenariat avec CCI France et CMA France, s’adresse aux entreprises de moins de 50 salariés. Elle propose des masques en tissu (cat 1) lavable jusqu’à 20 fois. Les commandes peuvent être renouvelées tous les 15 jours.
- L’entreprise de e-commerce française Cdiscount Pro, avec le soutien de CCI France et CMA France et accompagnée par la DGE, a mis en place un dispositif de proximité en « click and collect » afin de permettre aux TPE-PME, ressortissantes des CCI et CMA, de se fournir en masques chirurgicaux (norme EN 14683 type I ou équivalent).
- Les services des douanes mettent à disposition une page d’information dédiée aux entreprises souhaitant importer des masques.
En région Grand Est :
- La Région a lancé le 20 avril dernier, une plateforme dédiée à la fourniture d’Equipements de Protection Individuelle : barriere-covid19.fr, destinée à toutes les entreprises régionales (voir notre article).
Dans les Ardennes :
- La Chambre Économique des Ardennes, en collaboration avec les associations de commerçants ardennaises, propose aux entreprises du territoire de remonter leurs besoins en EPI afin d’en centraliser les commandes. Pour plus de renseignements sur cette initiative : Landry SATTEZI - 03.24.56.62.65
Contact commande : "l’Union Commerciale et Industrielle" à laquelle vous êtes adhérent.
2. La responsabilité et les obligations de l’employeur
Le Ministère du Travail rappelle qu’aux termes de la loi : « l’employeur doit prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et la santé physique et mentale des travailleurs. Ces mesures comprennent des actions de prévention des risques professionnels, des actions d’information et de formation, la mise en place d’une organisation et de moyens adaptés » et qu’il doit veiller à « l’adaptation de ces mesures pour tenir compte du changement des circonstances et tendre à l’amélioration des situations existantes ».
Ainsi, il n’incombe pas à l’employeur de garantir l’absence de toute exposition des salariés à des risques mais de les éviter le plus possible. Il convient également de rappeler que l’utilisation d’EPI ne dispense pas du respect des gestes barrières et de la distanciation sociale.
Le ministère du Travail a publié plusieurs ressources :
- pour en savoir plus sur les obligations générales de l’employeur et sa responsabilité
- les mesures à prendre pour protéger ses salariés
3. Réorganiser sa production
En complément des mesures sanitaires générales et en consultation auprès de votre Comité Social et Economique (CSE), afin d’assurer l’ensemble de vos obligations, il peut être nécessaire de réorganiser, parfois en profondeur, vos différents postes de travail ainsi que l’organisation interne de vos équipes.
Vous devez veiller à diffuser et afficher largement ces nouvelles méthodes de travail et notamment à travers la mise à jour de votre document unique d’évaluation des risques (DUER).
Pour aller plus loin :
- Le réseau Anact-Aract en lien avec les Direccte propose un outil gratuit d’appui et de conseils sur les questions de prévention, de ressources humaines et d’organisation du travail (voir notre article dédié).
- L’INRS a publié une F.A.Q. afin de mieux appréhender l’évaluation des risques, les mesures de prévention et les documents associés.
- Le ministère du Travail met à disposition une F.A.Q. thématique spécifiquement destinée aux employeurs et salariés.
- Ainsi qu’une série de fiches « conseils métiers » et guides, disponible à cette adresse.
En vue du déconfinement, le ministère du Travail a publié un protocole national de déconfinement pour aider et accompagner les entreprises dans leur reprise d’activité. Ce dernier précise la doctrine générale de protection collective que les employeurs du secteur privé doivent mettre en place. Il vient en complément des guides et outils évoqués ci-après.
En effet, le plan de reprise d’activité (PRA) ou plan de continuité de l’activité (PCA) est un outil pour vous aider à penser et organiser votre maintien ou votre reprise d’activité à travers la définition d’une stratégie clairement exprimée. En outre, celui-ci facilitera la mise à jour de votre DUER.
Plusieurs organismes et filières professionnelles publient des guides destinés à leurs acteurs :
- La Fédération des Industries Mécaniques a publié une note d’information proposant un protocole de reprise d’activité.
- Les parties prenantes au CSF Bois ont rédigé un guide PCA destiné aux entreprises et industries de la filière bois et ameublement.
- L’UIMM a publié un guide PCA à destination des entreprises industrielles, ainsi qu’une check-list des mesures de prévention pouvant être prises dans le cadre de cette crise.
Comme depuis le début de cette crise, toute l’équipe d’Ardennes Développement reste mobilisée à vos côtés, ainsi, n’hésitez pas à nous contacter (tél : 03.24.27.19.95 – mail : covid-19@ardennes-developpement.com)
Crédit photo : ©Ardennes Développement / Graphik impact - 2020